Robert Fabre


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabre (Robert, Elie, Gabriel)
entrepreneur, président d'un groupe d'import, de mûrissement et de distribution de fruits et légumes (Côte d'Ivoire) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039726325(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Robert FABRE
IESSA
Objet:
représentants les personnels
Par la CGT
Titulaire
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Fabre (Robert, Pierre)
adjudant ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Fabre (Robert)
Objet:
sur les listes d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1998
Section Médecine
Liste principale
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000207256(source JORF)
inscription
26 Août 199826/08/1998
De: Fabre (Robert)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 21 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-21"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Robert Fabre
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000751033(source JORF)
admission
28 Septembre 199728/09/1997
De: Fabre (Robert, Pierre)
conseiller à la Cour de cassation; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Robert Fabre
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Mabilat
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000537879(source JORF)
nomination
29 Juin 199129/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.